Mentions Légales Jardin Propre

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site jardinpropredeserb.com est édité par Jardin Propre, Auto-entrepreneur au capital social de 150 000 €.

• Dénomination sociale : HANGA
• Nom commercial : Jardin Propre
• Forme juridique : Auto-entrepreneur
• Capital social : 150 000 €
• SIREN : 808841969
• SIRET : 80884196900013
• RCS : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de 808 841 969 R.C.S. Clermont-ferrand
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR12808841969
• Siège social : 14 Avenue de la Gare, 76340 Blangy sur Bresle, France

2. Contact

• Téléphone : +33974595900
• E-mail : contact@jardinpropredeserb.com
• Formulaire de contact : https://jardinpropredeserb.com/contact-us/

3. Directeur de publication

Le directeur de la publication est Bertrand CELLIER, en sa qualité de représentant légal de Jardin Propre.

4. Hébergement

Ce site est hébergé par : hostinger

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Jardin Propre ou de ses partenaires et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes sont les tribunaux français compétents.